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Accueil > Condition d'utilisation

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par 1000et1tresorsdubresil.fr

Ces produits sont vendus neufs. Les photos communiquées ne sont pas contractuelles. Je vous invite à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises, et en cas de doute, ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires, n'hésitez pas à me consulter.

ARTICLE 1 - PRIX

1.1 - Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition.  
 
1.2 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.  
 
1.31000et1tresorsdubresil.fr se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. 
 
1.4 - Les produits demeurent la propriété de 1000et1tresorsdubresil.fr jusqu'au complet encaissement du prix par 1000et1tresorsdubresil.fr 
 
1.5 - Des frais logistiques supplémentaires peuvent être appliqués selon le type de commande et du montant hors frais de port de la commande.

ARTICLE 2 - COMMANDE

Uniquement sur Internet sur le site : www.1000et1tresorsdubresil.fr

ARTICLE 3 - VALIDATION

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente sauf preuve contraire.

ARTICLE 4 - DISPONIBILITÉ

Les offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés, les offres sont valables sous réserve de disponibilité chez mes fournisseurs.  
 
Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant directement de mes fournisseurs, des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, je vous en informerai par mail ou par courrier dès réception des informations reçues par mes fournisseurs. Votre commande sera alors automatiquement annulée et vous serez crédité d'un avoir de la somme perçue.  
 
ARTICLE 5 - LIVRAISON

5.1 Généralités

Les délais indiqués sur la fiche article et sur la page « Le transport » sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement d’expédition auxquels s’ajoute le délai d’acheminement. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des délais d’expédition différents, le délai d’expédition de commande est basé sur le délai le plus long. 1000et1tresorsdubresil.fr se réserve toutefois la possibilité de fractionner les expéditions. La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi. 1000et1tresorsdubresil.fr ne pourra être tenu pour responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement.

Je vous invite également à consulter régulièrement votre suivi de commande et à me contacter pour toute question ou en cas de problème.  
 
5.2 - Problèmes de livraison

Vous devez notifier par lettre recommandée avec accusé de réception au transporteur et à 1000et1tresorsdubresil.fr toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...) dans les 3 jours suivant la réception du produit. Puis, en fonction des cas définis à l'article 5.3 ci-dessous, vous pouvez bénéficier des conditions d'échange et de remboursement prévues à cet article.

5.3 - Conformité des produits

Je m’engage à vous rembourser par avoir ou à vous échanger les produits apparemment défectueux. Dans ce cas, je vous remercie de bien vouloir en faire état de manière détaillée par écrit et de me renvoyer le ou les produits. 1000et1tresorsdubresil.fr procédera, à votre choix, à l'échange ou au remboursement par avoir du ou des produits. La demande doit être effectuée dans les trois jours suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Les produits doivent m’être renvoyés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments livrés.

5.4 - Livraison à l'étranger

Toutes les livraisons hors France seront livrées uniquement en envoi international de marchandises économique.

5.5

1000et1tresorsdubresil.fr ne pourra être tenu responsable des retards de livraison liés à La Poste.

5.6

Le délai de traitement des commandes (enregistrement, traitement et préparation) est de 24H à 72H maximum en jour ouvré (du lundi au vendredi).

ARTICLE 6 - PAIEMENT

Le règlement de vos achats s'effectue par cartes bancaires.

ARTICLE 7 - REMBOURSEMENT

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l'article 5 seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après la réception des produits par mes soins.  
 
Le remboursement s'effectuera par avoir de la somme perçue déduite des frais de port. 
 
Les frais de retour des produits restent à la charge du client. 
 
Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif.  
 
ARTICLE 8 : SÉCURISATION

Mon site fait l'objet d'un système de sécurisation : procédé de cryptage SSL.

ARTICLE 9 - SERVICE CLIENTÈLE

Pour toute information ou question, je suis à votre disposition :

Tél. 09.62.32.86.03 (du lundi au vendredi)

Courrier : 1000 ET 1 TRESORS DU BRESIL – BP 71 – 61302 L’AIGLE

Internet : rubrique « contactez-moi »  
 
ARTICLE 10 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur 1000et1tresorsdubresil.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site de 1000et1tresorsdubresil.fr est strictement interdite.

ARTICLE 11 - RESPONSABILITÉ

Les photos sont communiquées à titre illustratif. Je vous invite à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à me contacter. 
 
1000et1tresorsdubresil.fr n’est responsable que du contenu des pages qu’elle édite.  
 
En cas de différence manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, 1000et1tresorsdubresil.fr ne saurait voir sa responsabilité engagée.  
 
Bien entendu, pour toute question sur les produits, vous pouvez me contacter. 
 
 

ARTICLE 13 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige avec des professionnels et/ou commerçants, les tribunaux d’Alençon (France) seront compétents. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

ARTICLE 14 - INFORMATIONS NOMINATIVES ET PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour me permettre d'améliorer et personnaliser les services que je vous propose. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de m’en informer par courrier recommandé avec accusé de réception : 1000 ET 1 TRESORS DU BRESIL, BP 71, 61300 L’ AIGLE, en m’indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse et si possible votre référence client.